| Description | Qté | Prix unitaire
(HT) |
TVA | Montant
(HT) |
|---|---|---|---|---|
| FORMATION BILAN PSYCHOMOTEUR : Cotation et Présentation NP-MOT Catégorie de l'action de formation (art. L6313-1 du code du travail) : Action de formation Durée: 14 heures Dates de formation: du 31 mai 2024 au 1 juin 2024 Lieu de la formation: Limoges - CHEOPS 55 rue de l'Ancienne Ecole Normale d'Instituteur 87000 LIMOGES Effectif GHU Paris Psychiatrie & Neurosciences: 1 POMMERET Oriane |
1 | 400,00 € | 0,0% | 400,00 € |
| Total HT | 400,00 € | |||
| Total TTC | 400,00 € | |||
| Montant total à payer avant le 06/06/2024: 400,00 € | ||||
Exonérée de TVA — Art. 261.4.4 a du CGI
Règlement par virement : IBAN: FR7610278027660002049930191 BIC: CMCIFR2A
Conditions générales de vente : Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé de la facture.
En cas de retard de règlement, les sommes échues porteront intérêt à un taux égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente majorée de 10 points de pourcentage (article L441-6 du Code du commerce).
L'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, due au créancier en cas de retard de paiement, conformément à l'article 121-II de la loi n°2012-387 du 22 mars 2012, est fixée à 40€ par le décret n°2012-1115 du 2 octobre 2012
Règlement par virement : IBAN: FR7610278027660002049930191 BIC: CMCIFR2A
Conditions générales de vente : Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé de la facture.
En cas de retard de règlement, les sommes échues porteront intérêt à un taux égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente majorée de 10 points de pourcentage (article L441-6 du Code du commerce).
L'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, due au créancier en cas de retard de paiement, conformément à l'article 121-II de la loi n°2012-387 du 22 mars 2012, est fixée à 40€ par le décret n°2012-1115 du 2 octobre 2012